Présent-e-s : Elus régionaux : Laure Lechatellier, Vice Présidente en charge de l'action sociale, des formations sanitaires et sociales, de la santé et du handicap. Michèle Vitrac- Pouzoulet, conseillère régionale PS des Yvelines. Jean Mallet, conseiller...
Lire la suiteDe :michelmallet À : Claire CHATEAUZEL; alain.somers Envoyé le : Ven 22 avril 2011, 9h 35min 35s Objet : [RomsYvelines] RE: Poubelles Bonjour madame, Je vous remercie ainsi que Mr Somers pour avoir fait diligence. Vous comprendrez bien que les bacs à...
Lire la suiteRéponse de la communauté d'agglomération des 2 Rives de seine De : Claire CHATEAUZEL Envoyé : jeudi 21 avril 2011 09:00 À : michelmallet Cc : alain.somers Objet : TR: Poubelles Monsieur, J’accuse réception de votre demande de mettre en place des bacs...
Lire la suiteCourriel pour la mairie de Triel sur Seine concernant les contenaires. Envoyé le : Lun 18 avril 2011, 12h 14min 02s Objet : [RomsYvelines] Poubelles Bonjour Monsieur Somers, Nous avons invité les Roms de Triel à tenir le terrain le plus propre possible....
Lire la suiteLire la décision http://www.conseil-etat.fr/cde/node.php?articleid=2278 Le Conseil d’État était saisi par l’association « S.O.S. Racisme – Touche pas à mon pote » d’un recours en excès de pouvoir dirigé contre deux circulaires du 5 août 2010 et du 13...
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Quelques passages de la circulaire du 16 février 2011 relative aux modalités de mise en œuvre par les caisses primaires d'assurance maladie et les caisses générales de sécurité sociale du droit de timbre annuel conditionnant l'accès à l'aide médicale...
Lire la suiteLes Roms de triel devant le tribunal de Versailles : Pour voir la vidéo, il suffit de cliquer sur l'image.
Lire la suiteLes conditions qui permettent aux ressortissants de l'Union Européenne de séjourner légalement en France sont énoncées dans les articles L. 121 et L 122 du CESEDA et dans les textes d'application qui en découlent, complétés par la jurisprudence de la...
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